MENTIONS LEGALES

1. Editeur du site

Ce site est édité par : Les Haras de la Porte de Saint Leu

Siège social : 2 route de Saint Leu – 92290 Chatenay Malabry

Téléphone : 01.46.30.00.37

Mail : accueil@haras-stleu.com

Directeur de la publication : Les Haras de la Porte de Saint Leu

 

2. Conditions d’hébergement du site

L’hébergeur du présent site est : OVH

Le siège social est  2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

 

3. Propriété du site

Les Haras de la Porte de Saint Leu est propriétaire du site haras-stleu.com et de l’ensemble de ses sous domaines.

 

4. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un message newsletter@haras-stleu.com.

- Le responsable du traitement des informations collectées est Les Haras de la Porte de Saint Leu

- La finalité du traitement est : l’envoi de Newsletter

- Les informations sont conservées pendant la durée de l’adhésion du cavalier.

- Lors de la collecte d’informations, un défaut de réponse dans un champ obligatoire d’un formulaire empêche de poursuivre le remplissage du formulaire, alors qu’un défaut de réponse dans un champ facultatif permet de continuer à remplir le formulaire. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

5. Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…

Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par législation internationale.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse des Haras de la Porte de Saint Leu, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

6. Responsabilité

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par les Haras de la Porte de Saint Leu, sur le Site qu’elle a mis en ligne, ni les Haras de la Porte de Saint Leu, ni ses employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux-ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.

Les Haras de la Porte de Saint Leu ne garantissent pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.